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Marques déposées par David Batéjat
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synRgy lux
Marque expirée - Marque en non vigueur

synRgy lux
David Batéjat Agissant pour le compte de la société “ synRgy lux ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3615494
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018
synRgy lux de David Batéjat

Présentation de la marque synRgy lux

Déposée le 3 décembre 2008 par David Batéjat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « synRgy lux »

Le déposant est David Batéjat Agissant pour le compte de la société “ synRgy lux ” en cours de formation domicilié(e) 23 Rue du Vieux Château,71390 BUXY - 71390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Batéjat domicilié(e) 23 Rue du Vieux Château,71390 BUXY - 71390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque synRgy lux est expirée depuis le 3 décembre 2018.

David Batéjat a également déposé les autres marques suivantes : Polymathéa


David Batéjat Agissant pour le compte de la société “ synRgy lux ” en cours de formation - 23 Rue du Vieux Château,71390 BUXY - 71390 - France


David Batéjat - 23 Rue du Vieux Château,71390 BUXY - 71390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 25 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579812 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; travaux de couverture de toits ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Etudes de projets techniques ; architecture.